Certaines décisions sont difficiles à prendre, alors nous tentons de ne pas y penser. C’est le cas du choix d’un tuteur légal pour nos enfants. En temps opportun et lorsque vous serez prêt, voici certains facteurs à considérer. Rappelez-vous qu’il est toujours avisé de consulter un professionnel pour votre planification successorale.

Désigner un tuteur légal pour vos enfants peut apaiser certaines inquiétudes relatives à la survenue d’un événement inattendu. Il est important de prendre le temps de se renseigner et de planifier soigneusement cette décision. Vous devez choisir une personne en qui vous avez une confiance totale, qui élèverait vos enfants comme vous le faites, qui leur inculquerait vos valeurs et qui maintiendrait le train de vie que vous leur offrez. En plus de désigner ce tuteur dans un testament, vous pouvez prévoir un coussin financier pour vos enfants en souscrivant à une police d’assurance vie ou en établissant une fiducie entre vifs pour préserver leur avenir.

Vous trouverez ci-dessous les éléments majeurs à prendre en compte pour choisir le tuteur légal de vos enfants.

Choisir un tuteur

Vos devez commencer par choisir le tuteur légal de votre enfant.

Demandez aux membres de votre famille et à vos amis s’ils peuvent suggérer une personne proche qui serait disposée à jouer ce rôle et capable de le faire. Si vous devez choisir entre plusieurs personnes convenables qui ont exprimé leur intérêt, répondez aux questions suivantes:

  • Est-ce que je fais confiance à cette personne?
  • Est-ce que mon enfant fait confiance à cette personne et ont-ils une relation étroite?
  • Est-ce que cette personne a la stabilité mentale, émotive et financière nécessaire pour élever un enfant à temps plein?
  • Est-ce que cette personne s’engage à élever mon enfant de la manière qui me convient le mieux, et convient le mieux à mon enfant ? Par exemple, l’enfant continuerait-il de fréquenter la même école, d’aller à la même église, de participer aux mêmes activités et de garder le même cercle d’amis?
  • Où vivrait l’enfant ? Le tuteur légal emménagerait-il dans votre maison ou serait-ce votre enfant qui emménagerait dans la sienne?
  • En fin de compte, qui serait la personne la mieux indiquée pour s’occuper de votre enfant?

Si vous connaissez deux personnes parfaites pour jouer ce rôle, vous pouvez leur donner le choix d’être tuteur principal ou tuteur remplaçant. Le tuteur remplaçant peut prendre le relais si le tuteur principal devient incapable de s’occuper de votre enfant.

Comment le soutien financier de mon enfant sera-t-il assuré?

Une fois le tuteur en tête, vous devez normalement prévoir les fonds qui couvriront les dépenses engagées pour élever votre enfant. Posez-vous les questions suivantes:

  • Quels sont les actifs et les ressources dont vous disposez pour vous occuper financièrement de votre enfant ? (Il peut s’agir de comptes de banque, de fiducies, de polices d’assurance vie, d’un compte de dépôt, d’un REEE ou d’un RRSP.)
  • Qui pourrait gérer ces actifs ? Aimeriez-vous que le tuteur légal puisse accéder directement à l’argent ou préférez-vous qu’une autre personne (comme votre avocat ou votre conseiller financier) se charge de prendre les décisions financières?
  • De quelle manière voulez-vous que ces actifs soient utilisés pour s’occuper de votre enfant ? Par exemple, avez-vous prévu de mettre de l’argent de côté pour financer ses études postsecondaires?
  • De combien d’argent devra disposer le tuteur légal pour s’occuper financièrement de votre enfant au quotidien ? Est-ce que les actifs dont vous disposez en ce moment suffiront pour couvrir ces frais?

Vos actifs actuels seront peut-être un bon point de départ pour soutenir financièrement votre enfant, mais vous devrez évaluer votre plan global pour faire face à tous ses besoins.

Par exemple, une assurance vie peut être utile. Une police d’assurance vie peut servir à couvrir des frais funéraires et d’inhumation, mais elle peut servir aussi à payer les frais de subsistance et les autres dépenses de votre enfant comme le financement de ses études postsecondaires.

Posez-vous les trois questions suivantes lorsque vous souscrivez une assurance vie :

Sachez que vous ne pourrez pas nommer votre enfant mineur comme bénéficiaire. Vous pouvez toutefois nommer son tuteur légal ou un fiduciaire si vous avez établi une fiducie entre vifs au nom de votre enfant. Le fiduciaire sera tenu de gérer les actifs transférés dans la fiducie entre vifs, conformément à vos instructions.

Révisez régulièrement votre plan relativement au tuteur légal de votre enfant

Le choix d’un tuteur n’est pas forcément coulé dans le béton. Des changements à votre vie ou à votre situation financière, comme la venue d’un nouvel enfant ou l’acquisition d’une grosse somme d’argent en héritage, peuvent vous forcer à réviser votre plan.

Vous devriez le passer en revue au moins une fois par année, même si aucun changement ne survient. Révisez votre testament et les documents relatifs à votre fiducie, le cas échéant. Vérifiez la couverture de votre assurance vie pour vous assurer qu’elle suffira toujours pour soutenir financièrement votre enfant.

En terminant, vérifiez auprès de la personne que vous avez choisi comme tuteur légal pour vous assurer qu’elle est toujours disposée à s’occuper de votre enfant et capable de le faire. Idéalement, le tuteur légal n’aura jamais à prendre le relais, mais vous devez vous assurer qu’il sera prêt à le faire, au besoin.

Lorsque cela sera possible, prenez le temps de communiquer avec votre avocat au sujet de votre testament et du choix d’un tuteur légal, et parlez avec un conseiller RBC Assurances pour discuter des meilleures options pour répondre aux besoins de votre famille. Appelez-nous au 1 866 223-7113. Appelez-nous au 1 866 223-7113.

 

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.